Terms overview

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de toute demande de contact ou de devis et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes à sa destination.

Section 01

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de toute demande de contact ou de devis et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes à sa destination.

Reference Service Public FR
Section 02

Objet des prestations

Les prestations proposées concernent des services de nettoyage résidentiel et de bureaux, notamment pour les états des lieux d’entrée et de sortie, ainsi que pour des nettoyages de logements ou locaux vides. Le périmètre exact de chaque intervention est défini après examen de l’état des lieux, des priorités convenues et des conditions d’accès.

Reference EU Commission
Core Terms

Devis et tarification

Les tarifs sont établis sur la base des informations communiquées et de la configuration du bien. Lorsque le projet l’exige, un devis personnalisé peut être proposé avant toute intervention. Aucun prix final n’est dû comme acquis avant la confirmation du périmètre et de l’état du bien.

03

Devis et tarification

WIPO

Les tarifs sont établis sur la base des informations communiquées et de la configuration du bien. Lorsque le projet l’exige, un devis personnalisé peut être proposé avant toute intervention. Aucun prix final n’est dû comme acquis avant la confirmation du périmètre et de l’état du bien.

04

Conditions commerciales

HCCH

Toute intervention peut être soumise à une confirmation préalable du rendez-vous, des modalités d’accès et, le cas échéant, d’un acompte convenu dans le devis. Les conditions commerciales applicables sont celles communiquées au client pour le projet concerné et peuvent varier selon la nature des lieux et l’étendue des travaux convenus.

Reference 05Service Public FR
Reference 06EU Commission
05

Clause

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques et signes distinctifs, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

Supporting documentService Public FR
06

Clause

Limitation de responsabilité

Les prestations sont fournies avec soin selon le périmètre convenu, sans garantie de résultat absolu. Aucune garantie n’est donnée quant à la stérilisation, à une désinfection de niveau médical, à l’élimination de tous les allergènes, ni à des travaux spécialisés non expressément prévus.

Supporting documentEU Commission